Periculum Preuve à terme échu le privilège
Posté par Manuel Casal | Section Juris. de procédure
"Cette chambre ne peut pas d'accord avec les déclarations de l'appelant au statu jutjador exige un test impossible et absurde de l'arrêté du 1 er mai 1922 à l'égard des arriérés periculum. Alors, quand par exemple tante affirme que "dans l'application de la règle générale, le demandeur prouve qu'il ya des indications que les tentatives qui défendent de supprimer la propriété que détient ...", comme on le voit n'exigeant pas la preuve la disparition de la marchandise (la tante dit "d'essayer de supprimer") mais il est exigeant de l'agent, conformément aux règles que la discipline probant incombe de fournir la preuve que les actions du débiteur tente de devenir insolvable ou inapplicable, sans l'allégation est suffisante la présence de periculum à terme échu.
III -. Bien différent si les actions précédentes ont contribué à la preuve qui soulignent le danger que la décision prononcée peut devenir inapplicable. Ainsi, dans le cas comme cette hauteur, il est soutenu que le débiteur a demandé à plusieurs reprises et qui a ignoré les exigences, ce qui est de nationalité française et, par conséquent, n'a pas de racines dans le pays et à cette hauteur, ce qui est indiqué dans les situations de litiges rébellion.
Avec ces indications et les preuves dans la procédure, la Chambre doit également conclure avec la résolution de l'analyse, en ce qu'il n'a pas testé le concours de periculum à terme échu. Donc, premièrement, aucune mention n'a été faite pour déterminer si le débiteur possède des biens ou a un établissement dans les Vallées d'Andorre suffisantes pour répondre à des dettes qui sont prises. Et cette information doit être en possession de la banque, chaque fois qu'il effectue des études de solvabilité de leurs clients avant d'accorder ou de refuser les prêts demandés. Et, d'autre part, le fait de refuser de répondre aux exigences de paiement, mais une attitude contraire à la conformité des preuves de ce qui est réclamé par le créancier ou la situation d'être dans un litige rébellion, entraîne option suppose preclusió procédurale des procès car ils se produisent, ne peuvent pas être comprises comme une preuve que la décision prononcée peut devenir inapplicable. Et à la même conclusion doit être conclu avec le fait que le débiteur est de nationalité française, puisque ce fait, avec l'abandon des exigences adressées par l'institution financière ne peut être compris comme des signes qui aident à comprendre les tribunaux étant fen disparu des biens au détriment des créanciers. "
Tante de la Chambre civile de la Cour supérieure en date du 15/10/09, le Président JM. Avril, tante 146/09.
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